documentation

Délibérations du 14 février 2022
SATEP 66 Rapport de visite avec Appui Technique du 07/09/2021
AVENANT N° 1 - MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION COMPLEXE SPORTIF MATEMALE
Délibérations du 13 décembre 2021
Tarifs bain chaud complexe sportif saison hiver 2021-2022
Emprunt La Banque Postale – Prêt Relais – Refuge des Bouillouses
Autorisation de recrutement d’emplois saisonniers hiver 2021.
Convention du contrat de relance et de transition écologique (CRTE).
Budget Gestion et Valorisation des Déchets – DM N° 3 – Dépassement de crédits au Chapitre 012 – Charges de Personnel
Budget Scolaire – DM N° 2 – Dépassement de crédits au Chapitre 012 – Charges de Personnel
Annexe Convention financière pour la réalisation de prestations de services entre la CDC Pyrénées Catalanes et la CDC Pyrénées Cerdagne – AMI.
Avenant n° 1 au contrat de concession pour la gestion et l’exploitation du refuge des Camporells.

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