documentation

Délibérations du 13 décembre 2021
Tarifs bain chaud complexe sportif saison hiver 2021-2022
Emprunt La Banque Postale – Prêt Relais – Refuge des Bouillouses
Convention du contrat de relance et de transition écologique (CRTE).
Autorisation de recrutement d’emplois saisonniers hiver 2021.
Budget Gestion et Valorisation des Déchets – DM N° 3 – Dépassement de crédits au Chapitre 012 – Charges de Personnel
Budget Scolaire – DM N° 2 – Dépassement de crédits au Chapitre 012 – Charges de Personnel
Annexe Convention financière pour la réalisation de prestations de services entre la CDC Pyrénées Catalanes et la CDC Pyrénées Cerdagne – AMI.
Avenant n° 1 au contrat de concession pour la gestion et l’exploitation du refuge des Camporells.
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
Modification du règlement intérieur de la CDC Pyrénées Catalanes.

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