documentation
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Exonération TEOM Monsieur Rivière
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AOT ZAT Matemale – trottinettes électriques
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Communautaire DM RAR INVESTISSEMENT
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Budget Principal – Versement Subvention de Fonctionnement vers le Budget Scolaire
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déclaration d’intention du contrat de relance et de transition écologique (CRTE)
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EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - Versement Subvention de fonctionnement au budget
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Programme culturel : subvention festival des Garrotxes
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Sélection du lauréat de l’appel d’offre restreint pour la restructuration d'un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un bâtiment voisin
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Conventions de mise à disposition des locaux et de mise à disposition du personnel.
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Retrait des délibérations du 17 juillet 2017 et du 15 novembre 2019 et débat relatif à une reprise de l’intérêt communautaire de la compétence scolaire n’emportant pas de scission entre investissement et fonctionnement
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