documentation
 |
Modification du tableau des effectifs, emplois permanents de l’établissement.
|
 |
Délibération de principe pour avancer dans la création et Intégration d’une SCIC (Société Coopérative d’Intérêt Collectif) pour la production de plaquettes forestières.
|
 |
Prêt de terrain à l’association « magasin pour rien »
|
 |
Marchés de travaux Eco-rénovation Refuge des Bouillouses : attribution.
|
 |
Attribution subventions EPIC Touristiques intercommunaux
|
 |
Demande de subvention auprès de la Région et du CD66 concernant la piste ski roue et biathlon.
|
 |
Vote des taux d’imposition de la communauté de communes Pyrénées catalanes Le
|
 |
Modification n°1 (forfait définitif de rémunération) au marché de maîtrise d’oeuvre, relatif à l’opération de réhabilitation de locaux existants pour la création d’une médiathèque multi pôle, à Font-Romeu et Les Angles.
|
 |
Changement du nom du service et budget « ordures ménagères » par « Gestion et Valorisation des déchets »
|
 |
Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté de communes Pyrénées Catalanes - Point n°5 à l'ordre du jour du conseil communautaire.
|