documentation

Délibérations du 14 janvier 2019
Attribution de la délégation de service public (Contrat de concession) pour la gestion et l’exploitation du Refuge des Camporells (66210 Formiguères)
Proratisation charge transférées du complexe sportif de Matemale – année 2018
BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 5 – Augmentation de crédits compte 1641 (Emprunts Capital)
Convention tourisme
MSP de la Communauté de communes (Font Romeu, Bolquère, Les Angles) – précision Bolquère et échographe
Présentation et admission en non-valeur - Ordures ménégères
Fonds de concours Formiguères
Délibérations du 17 décembre
Présentation et débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) – Points n°2 et 3 à l’ordre du jour du conseil communautaire)
Décision Modificative n° 2 Budget Principal – FCTVA 1er et 2ème Trimestre 2017 – Crédit au compte 10222
AOT TRAMPOLINE

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