documentation

Délibérations du 15 novembre
Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire et petite enfance de Font Romeu par la Commune de Font Romeu
Avance trésorerie SPIC Forestier
Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire de Bolquère par la Commune de Bolquère
Autorisation donnée au Président à signer le marché pour la mise en place d’un abri pour un tractopelle à la déchetterie de Matemale
Avenant financier - Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, de Bolquère par la Commune de Bolquère
Nouvel intérêt communautaire pour la compétence « 4.2 Construction, entretien et fonctionnement d’équipements préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire »
Avenant financier - Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire et petite enfance de Font Romeu par la Commune de Font Romeu
Délibérations du 5 novembre 2018
Décision Modificative n° 1 – Ateliers Relais
Fonds de concours Puyvalador
Création de poste à compter du lundi 19 novembre 2018 suite à avancement de grade au titre de l’année 2018 et Modification du tableau des effectifs

Pages