documentation

Délibérations du 8 avril 2024
COMPTE DE GESTION BUDGET ZAE CAPCIR
DEMANDE DE FINANCEMENT ETAT – ANCT et BANQUE DES TERRITOIRES pour le poste du Chef de Projet Petites Villes de Demain
CREATION DE 3 POSTES – AGENTS TECHNIQUES POLYVALENTS COLLECTE DES DECHETS
BUDGET SCOLAIRE BUDGET PRIMITIF 2024
COMPTE DE GESTION BUDGET G&V DES DECHETS
BUDGET ZAE Haute Cerdagne AFFECTATION DU RESULTAT 2023
TAUX D’IMPOSITIONS BUDGET PRINCIPAL
COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET SCOLAIRE
BUDGET ZAE CAPCIR AFFECTATION DU RESULTAT 2023
AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU TITRE DU SCoT SUR LES PROPOSITIONS COMMUNALES DE ZAENR FORMIGUERES

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