Les séances du Conseil

AGENDA

Prochaine séance du Conseil communautaire le 18 janvier 2021 (salle de réunion de la communauté de communes - Col de La Quillane). 
En raison des conditions sanitaires actuelles dûes à la Covid-19, les séances du Conseil Communautaire ne sont pas publiques.


A l'ordre du jour :

  • Validation compte rendu du 30 novembre 2020

Commission Développement économique :

  • Appel à projets Campus connecté
  • Programme Pylot accord subvention et renouvellement délai
  • Commission mobilité sport heritage 2024 :
  • Création et convention pour la véloroute
  • DTA dépôt des projets au plan de relance
  • Consultation maîtrise d’œuvre complexe sportif

Commission Tourisme de pleine nature :

  • Demande de subvention pour motoneige.
  • Commission Infrastructure / environnement :
  • Convention déneigement Matemale

Divers

  • Décision modificative n°1 budget principale ch 014
  • Décision modificative n°1 budget scolaire ch 012
  • Décision modificative n°2 budget scolaire ch 67
  • Groupement commandes télécommunication
  • CAO marché combustible-carburant
  • Heures supplémentaires
  • Astreintes
  • Nomination grade
  • Fonds de concours MONTLOUIS peinture dans l’église
  • Fonds de concours Railleu matériel de voirie
  • Fonds de concours SANSA création d’un réseau eau pluvial

Questions diverses

  • Z.P.P.A
  • AOT Llose
LES DELIBERATIONS


A SAVOIR... 

  • Les vice présidents se réunissent deux à trois fois par mois (séance à huis clos).
  • Le Conseil Communautaire se réunit au moins une fois par mois.
  • En raison des conditions sanitaires actuelles dûes à la Covid-19, les séances du Conseil Communautaire ne sont pas publiques.
  • Le public est autorisé à occuper les places qui lui sont réservées dans la salle. Il doit observer le silence durant toute la durée de la séance.
  • Un emplacement est réservé aux représentants de la presse.