les documents du SCoT

DOSSIER COMPLET ARRETE PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE le 17 juin 2019

- RAPPORT DE PRÉSENTATION  |  VOL.1 - DIAGNOSTIC (1ère partie) -
- RAPPORT DE PRÉSENTATION | VOL.1 - DIAGNOSTIC (2ème partie) -
- RAPPORT DE PRÉSENTATION | VOL.1 - DIAGNOSTIC (3ème partie) -
- RAPPORT DE PRÉSENTATION  |  VOL.2 -

 

- RESUME NON TECHNIQUE -

 

- PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables) -

 

- DOO (Document d'Orientation et d'Objectifs) -
- DOO (cartographie) -

 

- BILAN DE LA CONCERTATION -


DELIBERATIONS

- Délibération portant sur le périmètre du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) -

 

- Prescription de l'élaboration du SCoT "Capcir-Haut Conflent", détermination des objectifs poursuivis et définition des modalités de la concertation -

 

- Présentation et débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) – Points n°2 et 3 à l’ordre du jour du conseil communautaire) -

 

- Délibération portant arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale et tirant le bilan de la concertation -
Contact / informations
Pyrénées Catalanes logo

Jean-Rémy SANCHEZ
Agent de développement
Communauté de communes
Pyrénées catalanes

Col de La Quillane
66210 LA LLAGONNE

Tél : 04 68 04 49 86
Email : developpement@pyrenees-catalanes.com