documentation
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MODIFICATION RELATIVE AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
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DETERMINATION DES CYCLES DE TRAVAIL DU SERVICE DES CRECHES
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PROCEDURE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE (DUP) DES TRAVAUX DE PRELEVEMENT D’EAU ET D’INSTAURATION DES PERIMETRES DE SECURITE POUR UN CAPTAGE D’EAU COMPLEMENTAIRE AFIN D’ALIMENTER EN EAU POTABLE LE SITE DU COL DE LA LLOSE
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EMPRUNT LONG TERME BATIMENTS ET LOCAUX DU PERSONNEL – BUDGET PRINCIPAL
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EMPRUNT LONG TERME EQUIPEMENT SPORTIF – BUDGET PRINCIPAL
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PROPOSITION - AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU TITRE DU SCoT SUR LES PROPOSITIONS COMMUNALES DE ZAENR SANSA
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INSTAURATION DU PROTOCOLE DE SERVICE PUBLIC ET ORGANISATION DU SERVICE MINIMUM EN CAS DE GREVE
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PROJET DE CONSTRUCTION DU POLE ENFANCE DU HAUT CONFLENT - VALIDATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF (APD)
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DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR LA REALISATION D’UN CAPTAGE COMPLEMENTAIRE POUR ALIMENTER EN EAU LE SITE DU COL DE LA LLOSE
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Avenant 04-Maitrise d’oeuvre réhabilitation complexe sportif Intercommunal
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