documentation

Délibérations du 23 septembre 2024
CONVENTION DE DELEGATION POUR TRAVAUX ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES ET LA COMMUNE DE SAINT PIERRE DELS FORCATS
BUDGET PRINCIPAL DM n° 12 – Augmentation des Crédits de dépenses Opération 137 - Médiathèques
DISSOLUTION DE L’EPIC OFFICE DU TOURISME INTERCOMMUNAL DE LES ANGLES
RAPPORT ANNUEL Service Gestion & Valorisation des déchets
PROJET DE CONVENTION DE PARTENARIAT « COHABITATION INTERGENERATIONNELLE »
MODIFICATION SYSTEME DE VENTE DES TOPO GUIDES
CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE EN MATIERE SCOLAIRE
BUDGET PRINCIPAL DM n° 6 – Création Opération 1371 – Réseau Médiathèques Et inscription des Crédits de dépenses Opération 1371 – Réseau Médiathèques
BUDGET PRINCIPAL DM n° 11 – Augmentation des Crédits de dépenses Opération 144 - Refuge des Bouillouses
Délibérations du 22 juillet 2024
PLAN DE FINANCEMENT POLE ENFANCE HAUT CONFLENT

Pages