documentation
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DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE l’EPIC TOURISTIQUE BOLQUERE
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Désignation des membres de la CLECT
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Désignation des représentants au SMROM
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Programme d’aide à la sortie de la vacance des logements pour les travailleurs saisonniers en Pyrénées Catalanes REGLEMENT D’INTERVENTION FINANCIERE 2026-2028
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Désignation d'un membre au Comité de rivière de la Têt et du Bourdigou
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DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DU Comité Social Territorial (CST)
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Procès-verbal des opérations électorales - Président et Vice-présidents
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Procès-verbal des opérations électorales
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Détermination du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau
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ATTRIBUTION AOT RESTAURATION COMPLEXE SPORTIF MATEMALE
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