documentation

Délibérations du 12 juin 2023
Convention de participation au S.I.T.I. des Pyrénées orientales De l’A.D.T.
CONVENTION RELATIVE A L’UTILISATION ET L’ANIMATION DES PARCOURS SANTÉ SUR LA COMMUNE DES ANGLES
BUDGET ZAE de Font Romeu DM n° 1 - Augmentation des Crédits Chapitre 65
AUTORISATION RECRUTEMENT SAISONNIERS ÉTÉ 2023
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EPIC TOURISTIQUES INTERCOMMUNAUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Communautaire
SUPPRESSION DE POSTES
AUTORISATION AU PRESIDENT DE SIGNER DEUX BAUX DE LOCATION AVEC LA SOCIETE CIVILE DE MOYENS (SCM) DU BELVEDERE ET LA SOCIETE INTERPROFESSIONNELLE DE SOINS AMBULATOIRE (SISA) DE HAUTE CERDAGNE
Délibérations du 11 avril 2023
AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET GEMAPI
COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET G&V DES DECHETS

Pages