documentation

Délibérations du 16 décembre 2024
REDEFINITION DE L’INTERÊT COMMUNAUTAIRE : COMPETENCE SCOLAIRE
Budget Principal – DM n° 27 Augmentation crédits Opération 157 - Parc Immobilier OPH
Budget Gémapi – Réversion frais de personnel au Budget Principal
COMMISSION D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLECT) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Délibérations du 12 novembre 2024
Service ADS : CREATION ET SUPPRESSION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS
MODIFICATION RELATIVE AU COMPTE EPARGNE-TEMPS
DETERMINATION DES CYCLES DE TRAVAIL DU SERVICE DES CRECHES
PROCEDURE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE (DUP) DES TRAVAUX DE PRELEVEMENT D’EAU ET D’INSTAURATION DES PERIMETRES DE SECURITE POUR UN CAPTAGE D’EAU COMPLEMENTAIRE AFIN D’ALIMENTER EN EAU POTABLE LE SITE DU COL DE LA LLOSE
EMPRUNT LONG TERME BATIMENTS ET LOCAUX DU PERSONNEL – BUDGET PRINCIPAL
EMPRUNT LONG TERME EQUIPEMENT SPORTIF – BUDGET PRINCIPAL

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