documentation
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Avenant 03-Maitrise d’oeuvre Pôle enfance Haut Conflent
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BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2024
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BUDGET Gestion et Valorisation des Déchets Admissions en non-valeur Créances Impayées
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CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS – SERVICE TOURISME
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BUDGET ZAE MATEMALE Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2025
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CREATION DE LA FR3SCT (FORMATION SPECIALISEE SANTE SECURITE CONDITION DE TRAVAIL)
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CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS – SERVICE ALSH
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CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BIENS AU SPIC FORESTIER
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BUDGET GEMAPI Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2024
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CONVENTION AVEC LE PNR ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNS PYRENEES CERDAGNE PORTANT SUR LA REVISION DES PLANS DE GESTION DES SITES VAUBAN DE VILLEFRANCHE-DE-CONFLENT ET DE MONT-LOUIS
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