documentation

Délibérations du 8 septembre 2025
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION ET EXPLOITATION DE PISTES VTT
ZONE D’ACTIVITE ECONOMIQUE DU CAPCIR – BIENS SANS MAITRES ET ABANDONNES
Avenant Durée et Financier Complexe sportif Matemale
MARCHE DE TRAVAUX ANNEXE VRD POLE ENFANCE HAUT CONFLENT
MOTION DE SOUTIEN AU PROJET D’ESPACE D’ACCUEIL MULTIFONCTIONNEL DE BIENETRE ANIMAL.
Délibérations du 27 juillet 2025
Contribution financière à l’étude de bilan-évaluation du PGRE
REGLEMENT FONCTIONNEMENT PERISCOLAIRE & EXTRASCOLAIRE
Création des pôles d’échanges multimodaux Font-Romeu, Mont-Louis/la cabanasse
ATTRIBUTION AOT REFUGE COL DEL TORN
MOTION DE SOUTIEN À LA RECONNAISSANCE DU CATALAN COMME LANGUE OFFICIELLE DE L’UNION EUROPÉENNE

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