documentation

Délibérations du 3 février 2025
Avenant 03-Maitrise d’oeuvre Pôle enfance Haut Conflent
BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2024
BUDGET Gestion et Valorisation des Déchets Admissions en non-valeur Créances Impayées
CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS – SERVICE TOURISME
BUDGET ZAE MATEMALE Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2025
CREATION DE LA FR3SCT (FORMATION SPECIALISEE SANTE SECURITE CONDITION DE TRAVAIL)
CREATION ET SUPPRESSION D’EMPLOIS PERMANENTS – SERVICE ALSH
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE BIENS AU SPIC FORESTIER
BUDGET GEMAPI Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2024
CONVENTION AVEC LE PNR ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNS PYRENEES CERDAGNE PORTANT SUR LA REVISION DES PLANS DE GESTION DES SITES VAUBAN DE VILLEFRANCHE-DE-CONFLENT ET DE MONT-LOUIS

Pages