documentation

Délibérations du 17 décembre 2025
AVENANT FINANCIER : COMPLEXE SPORTIF MATEMALE
Régularisation de recettes antérieures prescrites et non comptabilisées BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
MARCHE DE SERVICE : ETUDE STRATEGIQUE D’OPPORTUNITE AU DEVELOPPEMENT DE FILIERES ECONOMIQUES HORS TOURISMES EN PYRENEES CATALANES
AUTORISATION DE RECRUTEMENT DES SAISONNIERS HIVER 2025
CREATION DE 3 EMPLOIS PERMANENTS – TRANSFERT DE PERSONNEL SUPPRESSION DE 2 EMPLOIS PERMANENTS
Délibérations du 27 octobre 2025
Convention d’occupation temporaire en Forêt Communale Stade de Biathlon
FORFAITS NEIGES CATALANES « JEUNES DU TERRITOIRE »
ADOPTION DU REGLEMENT INTÉRIEUR DE LA F3SCT
ZAE de « Haute Cerdagne » - Font-Romeu Odeillo Via Modification des tarifs de vente des parcelles / Tranche III
Captage n°2 du Col de la Llose – Désignation de la Communauté de communes comme maître d’ouvrage, autorisation d’exploitation et enquête publique

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