documentation

Délibérations du 18 décembre 2023
MOTION DE SOUTIEN TRAIN JAUNE
RAPPORT D’ACTIVITE ANNUEL 2022 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES
MODIFICATION DU RÉGIME DES ASTREINTES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES
BUDGET PRINCIPAL DM n° 6 AUGMENTATION des Crédits Opération 110 – scierie
PLAN DE FINANCEMENT MSP HAUTE-CERDAGNE
Budget Scolaire DM n° 2 AUGMENTATION des RECETTES DE FONCTIONNEMENT Filet Sécurité Inflation
GESTION COLLECTIVE DE PROXIMITE DES BIODECHETS RENFORCEMENT DU DISPOSITIF DE COMPOSTAGE PARTAGE DEMANDE DE SUBVENTION VIA « LE FONDS VERT »
REGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE
APPROBATION DU REGLEMENT DE FORMATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES
MARCHE DE SERVICE : CONTRAT D’ASSURANCES

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