documentation

Délibérations du 8 juin 2026
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE L’ASSOCIATION TERRITOIRE EXCEPTION PECHE PYRENEES CATALANES
SUPPRESSION et CREATION DE POSTE – CHEF(FE) DE SERVICE DES SPORTS
COMPOSITIONS DES COMMISSIONS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES
BUDGET ATELIER DE DECOUPE – BUDGET PRIMITIF 2026 REPRISE ANTICIPEE
FIXANT LE NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET INSTITUANT LE PARITARISME
CONVENTION DE PARTENARIAT – Réemploi DEEE – Etablissement et Services de Réadaptation Professionnelle - Groupe Le Parc
CREATION DE POSTE – AGENT(E) D’ENTRETIEN
délibérations
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE SPL PO AMENAGEMENT
Désignation membre du Comité de rivière du Sègre
MISE EN PLACE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS COMMUNAUTAIRES

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