documentation

Délibérations du 17 décembre 2025
CONVENTION DE PARTENARIAT – LA RAMADE VTT – Font Romeu cyclisme
Régularisation des dépenses antérieures prescrites et non comptabilisées BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
Convention de financement de la solution numérique de mise en valeur du territoire/destination
BUDGET PRINCIPAL OUVERTURE PAR ANTICIPATION DES CREDITS BUDGETAIRES POUR LA SECTION D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PTIMITIF 2026
CREATION DE POSTE COORDONNATEUR(RICE) RPE – LAEP ITINERANT
PLAN DE FINANCEMENT POLE ENFANCE HAUT CONFLENT
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES PYRÉNÉES ORIENTALES POUR L’ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE : INTÉGRATION D’UN DÉPÔT À EYNE
CONVENTION DE PARTENARIAT A.D.R.E.T. Agence de Développement Rural Europe et Territoires
TARIFS EVACUATION EN AMBULANCE STATION NORDIQUE PYRENEES CATALANES Domaines du Col de la Llose
Régularisation des dépenses antérieures prescrites et non comptabilisées BUDGET PRINCIPAL

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