documentation

Délibérations du 8 juin 2026
CONVENTION DE PARTENARIAT – Réemploi DEEE – Etablissement et Services de Réadaptation Professionnelle - Groupe Le Parc
CREATION DE POSTE – AGENT(E) D’ENTRETIEN
OPERATION COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL – TROISIEME AUTORISATION D’EMPRUNT COURT TERME (AVANCE SUBVENTIONS)
BUDGET PRINCIPAL BUDGET PRIMITIF 2026
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE LA SPL PO AMENAGEMENT
CREATION DE POSTE – SECRETAIRE GENERAL DES SERVICES
REGIE REFUGE DES CAMPOREILS – PRODUITS ET TARIFS 2026
délibérations
Programme d’aide à la sortie de la vacance des logements pour les travailleurs saisonniers en Pyrénées Catalanes REGLEMENT D’INTERVENTION FINANCIERE 2026-2028
Désignation des représentants au SMROM
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DU Comité Social Territorial (CST)

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