documentation

délibérations
Désignation des membres de la CLECT
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE l’EPIC TOURISTIQUE BOLQUERE
Désignation des représentants au SMROM
Programme d’aide à la sortie de la vacance des logements pour les travailleurs saisonniers en Pyrénées Catalanes REGLEMENT D’INTERVENTION FINANCIERE 2026-2028
Désignation d'un membre au Comité de rivière de la Têt et du Bourdigou
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DU Comité Social Territorial (CST)
Désignation des représentants à l'UDSIS
Désignation représentants Réseau Vauban
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN de l’Association Neiges Catalanes
Création et désignation membres AOT 2026

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