documentation

Délibérations du 8 juin 2026
REGIE REFUGE DES CAMPOREILS – PRODUITS ET TARIFS 2026
CREATION DE POSTE – Responsable – Adjoint COMPLEXE SPORTIF
DÉLIBÉRATION PORTANT ADHÉSION AU SERVICE D’ENQUÊTE ADMINISTRATIVE PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PYRENEES-ORIENTALES (CDG66)
BUDGET GEMAPI BUDGET PRIMITIF 2026
CONVENTION DE PARTENARIAT – Mise à disposition d’un espace de stockage situé sur la ZAE de Matemale – Association le magasin pour rien
DELEGATION « EXCLUSIVE » AU PRESIDENT – CONVENTIONS RELATIVES A LA ZAT LAC
Avenant Contrôleur technique Complexe sportif Matemale
délibérations
Désignation représentants GAL Terres Romaines en Pays Catalan
DELEGATION « EXCLUSIVE » AU PRESIDENT
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES ESPACES, SITES ET ITINERAIRES (CDESI)

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