documentation

délibérations
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE Association Pyrénées Catalanes Nordiques
Règlement Financier et Budgétaire
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE ADT (Agence de Dév. Touristique)
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN habitat66
Désignation représentants Association Bois Energie 66
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE L’ADRET
Désignation représentants fédération scot
Création de 1 poste responsable énergie
OPERATION COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL – PREMIERE AUTORISATION D’EMPRUNT COURT TERME (AVANCE SUBVENTIONS)
Règlement intérieur CAO

Pages