documentation

Délibérations du 29 janvier 2024
AVIS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU TITRE DU SCoT SUR LES PROPOSITIONS COMMUNALES DE ZAENR
Délibérations du 18 décembre 2023
GESTION COLLECTIVE DE PROXIMITE DES BIODECHETS RENFORCEMENT DU DISPOSITIF DE COMPOSTAGE PARTAGE DEMANDE DE SUBVENTION VIA « LE FONDS VERT »
REGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE
APPROBATION DU REGLEMENT DE FORMATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PYRENEES CATALANES
BUDGET PRINCIPAL DM n° 7 AUGMENTATION des Crédits Opération 156 – Nordique La Calme
CREATION D’UN EMPLOI – EDUCATEUR DE RUE
Budget Scolaire DM n° 3 AUGMENTATION des Crédits Opération 137 – Bâtiments Haut Conflent
BUDGET PRINCIPAL DM n° 4 AUGMENTATION des RECETTES DE FONCTIONNEMENT Filet Sécurité Inflation
DESHERBAGE DES COLLECTIONS DE LA MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE
REGLEMENT DE FORMATION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES

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