documentation

Délibérations du 27 juillet 2026
REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES CRECHES, ET ACCUEILS PERISCOLAIRES & EXTRASCOLAIRES Mise à jour
Document cadre : MODALITES DE COLLABORATION POUR L'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES PYRÉNÉES CATALANES
ADHESION AU SERVICE PUBLIC DE L’EMPLOI TEMPORAIRE du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des P.O
MARCHE DE SERVICE - ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE ET TOUS RISQUES CHANTIER - Pôle Enfance du Haut-Conflent
EXERCICE ET DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN (DPU) DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE LA COMPETENCE URBANISME
ATTRIBUTION AOT REFUGE DE LA CALME - FONT-ROMEU
PRESCRIPTION DE L’ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi)
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DU SERVICE GESTION ET VALORISATION DES DECHETS – 2025
ATTRIBUTION AOT LAC DE MATEMALE-PARCELLE B1651 JEUX D’EAU
Délibérations du 8 juin 2026
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE L’ASSOCIATION TERRITOIRE EXCEPTION PECHE PYRENEES CATALANES

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