documentation

Délibérations du 8 juin 2026
DELIBERATION AUTORISANT L’EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET (En application des articles L.333-1 A L.333-11 du Code Général de la Fonction Publique)
Produits et tarifs Refuge des Camporeils 2026
CREATION DE POSTE – SURVEILLANT(E) DE BAIGNADE – BE MUSCULATION
DM n° 1 – augmentation des crédits de recettes opération 145 BUDGET PRINCIPAL
BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS BUDGET PRIMITIF 2026
CONVENTION DE PARTENARIAT – Réemploi Livres – SAS Recyclivre
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT AVEC LA COMMUNE DES ANGLES POUR LA GESTION DU LAC DE MATEMALE
délibérations
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN habitat66
Désignation représentants Association Bois Energie 66
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE L’ADRET

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