documentation

Délibérations du 22 juillet 2024
MARCHE DE SERVICES : VERIFICATIONS TECHNIQUES PERIODIQUES REGLEMENTAIRES DES OUVRAGES ET BATIMENTS (CVPO)
DETERMINATION DES CYCLES DE TRAVAIL DU SERVICE MEDIATHEQUE
SUPPRESSION REGIE DE RECETTES « Service scolaire et petite enfance »
DETERMINATION DES CYCLES DE TRAVAIL DU SERVICE G&V DES DECHETS
Budget Principal DM N° 7 – Augmentation Crédits Opération 144 - Refuge des Bouillouses
CREATION D’UNE REGIE D’AVANCE « DEPENSE SERVICE G&V DES DECHETS »
PLAN DE FINANCEMENT POLE ENFANCE HAUT CONFLENT
Budget ZAE Haute-Cerdagne DM N° 1 – Augmentation des Crédits de recettes du Chapitre 70 - Produits des services et des crédits de dépenses du Chapitre 011 – Charges à caractère général
Délibérations du 3 juin 2024
Avenant 02-Maitrise d’oeuvre réhabilitation complexe sportif Matemale
ZAE de « Haute Cerdagne » - Font-Romeu Odeillo Via Modification des tarifs de vente des parcelles / Tranche III

Pages