documentation

Délibérations du 2 février 2026
TAUX D’IMPOSITIONS TEOM
VALIDATION DU RAPPORT DE LA CLECT 2026
Approbation de la DPMEC (déclaration de projet emportant mise en compatibilité) n°1 du SCoT de la Communauté de communes Pyrénées Catalanes – Projet « Cœur de Ville » (Font -Romeu-Odeillo-Via)
BUDGET PRINCIPAL BUDGET PRIMITIF 2026
BUDGET ATELIER DE DECOUPE BUDGET PRIMITIF 2026
MARCHE DE FOURNITURE : AMENAGEMENT INTERIEUR ET EXTERIEUR COMPLEXE SPORTIF PYRENEES CATALANES (MATEMALE)
BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS BUDGET PRIMITIF 2026
Répartition de l'affectation de la taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport de longue distance
Délibération autorisant le Président à solliciter des subventions pour le projet espace de coworking à La Llagonne
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EPIC TOURISTIQUES INTERCOMMUNAUX

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