documentation

Délibérations du 17 décembre 2025
TARIFS EVACUATION EN AMBULANCE STATION NORDIQUE PYRENEES CATALANES Domaines du Col de la Llose
Régularisation des dépenses antérieures prescrites et non comptabilisées BUDGET PRINCIPAL
Budget scolaire Créances en non-valeur
CREATION DE POSTE – INFIRMIER(E) EN SOINS GENERAUX
CREATION DE POSTE – CHEF (FE) D’EQUIPE COLLECTE
PROJET – DEMANDE DE SUBVENTION PROGRAMME MOBILITES RURALES POUR UN PROJET DE MOBILITE INCLUSIVE EN PYRENEES CATALANES
DM n° 3 – augmentation des crédits de dépenses du chapitre 012 BUDGET PRINCIPAL
Modification des statuts de l’association : « TERRITOIRE D’EXCEPTION PÊCHE « PYRENEES CATALANES »
BUDGET SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2026
Principe mutualisation de moyens – scolaire-jeunesse FONT ROMEU-Odeillo-Via

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