documentation

Délibérations du 17 décembre 2025
Prêt de véhicules Mobilité Inclusive
CREATION DE POSTE PERMANENT GESTIONNAIRE FINANCIERE ET COMPTABLE SUPPRESSION POSTE PERMANENT GESTIONNAIRE COMPTABLE
BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS Ouverture par anticipation des crédits budgétaires pour la Section d’investissement avant le vote du budget Primitif 2026
REGIE REFUGE DES CAMPOREILS – PRODUITS ET TARIFS 2025-2026
Principe mutualisation de moyens – scolaire-jeunesse BOLQUERE
MARCHE DE FOURNITURE : COUCHES PEDIATRIQUES
ADOPTION DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES 2026-2031
AVENANT FINANCIER : COMPLEXE SPORTIF MATEMALE
Régularisation de recettes antérieures prescrites et non comptabilisées BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS
AUTORISATION DE RECRUTEMENT DES SAISONNIERS HIVER 2025

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