documentation

Délibérations du 27 juillet 2026
ATTRIBUTION AOT LAC DE MATEMALE-PARCELLE B1651 JEUX D’EAU
ARRÊT DES MODALITÉS DE COLLABORATION ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PYRÉNÉES CATALANES ET LES COMMUNES MEMBRES DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi)
Exonération TEOM Monsieur DAFFARA
REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT DES CRECHES, ET ACCUEILS PERISCOLAIRES & EXTRASCOLAIRES Mise à jour
Délibérations du 8 juin 2026
CREATION DE POSTE – SECRETAIRE GENERAL DES SERVICES
REGIE REFUGE DES CAMPOREILS – PRODUITS ET TARIFS 2026
CREATION DE POSTE – Responsable – Adjoint COMPLEXE SPORTIF
DÉLIBÉRATION PORTANT ADHÉSION AU SERVICE D’ENQUÊTE ADMINISTRATIVE PROPOSÉ PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES PYRENEES-ORIENTALES (CDG66)
BUDGET GEMAPI BUDGET PRIMITIF 2026
CONVENTION DE PARTENARIAT – Mise à disposition d’un espace de stockage situé sur la ZAE de Matemale – Association le magasin pour rien

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