documentation

Délibérations du 2 février 2026
Délibération prescrivant l'élaboration d'un PLU intercommunal ou Document unique d’urbanisme
TAUX D’IMPOSITIONS BUDGET PRINCIPAL 2026
BUDGET ZAE CAPCIR BUDGET PRIMITIF 2026
MODIFICATION DES TARIFS DE LA SAISON 202 5 -202 6 SUR LA STATION NORDIQUE DU CAPCIR PRIX DES COURS DE SKI DE FOND
Délibérations du 17 décembre 2025
PRET POUR LE SECTEUR PUBLIC LOCAL AUX COLLECTIVITES TERRITORIALES ET A LEURS GROUPEMENTS
MODIFICATION RIFSEEP – ADJOINT(E) DU PATRIMOINE - MEDIATHEQUE
CHAUDIERE BIOMASSE COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL ACTUALISATION DU PLAN DE FINANCEMENT DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION OCCITANIE / Pyrénées-Méditerranée
Régularisation de recettes antérieures prescrites et non comptabilisées BUDGET SCOLAIRE
PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DES AGENTS DANS LE CADRE DE LA LABELLISATION
CREATION DE POSTE CHARGE(E) DE COOPERATION - CAF

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