documentation

Délibérations du 27 octobre 2025
EMPRUNT LONG TERME – INVESTISSEMENT CONTAINER SEMI ENTERRE / MSP FONT-ROMEU / ACHAT DE MANITOU / TRAVAUX TIERS-LIEUX
CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE LA CCPC ET L’AIVS HABITER EN TERRE CATALANE
Règlement intérieur Piscine Complexe Sportif Matemale Pyrénées Catalanes
CREATION POSTE PERMANENT PUERICULTRICE
Mandat à donner au Président pour signer une convention avec la SAS « Les Lodges de la Baliu » pour la réalisation de travaux de déplacement d’un point d’apport volontaire des déchets (CSE)
Délibérations du 8 septembre 2025
DESIGNATION DES MEMBRES DES EPIC INTERCOMMUNAL TOURISTIQUE DE FORMIGUERES
CONVENTION DE FINANCEMENT DU CONTRAT PLAN ETAT-REGION 2023-2027 RELATIVE A L'ACCES A L'HOPITAL TRANSFRONTALIER
INSTALLATION DE CONSIGNES VELO SECURISEES ACQUISES DANS LE CADRE DU PROGRAMME NATIONAL ALVEOLE PLUS ET VALIDATION DU TARIF APPLIQUE AUX USAGERS
Grille tarifaire Station Nordique du Capcir‐ Domaine du Col de la Llose 2025‐2026
MOTION DE SOUTIEN AUX COMMUNES SINISTREES

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