documentation

Délibérations du 27 juillet 2026
ATTRIBUTION AOT REFUGE DE LA CALME - FONT-ROMEU
PRESCRIPTION DE L’ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi)
RAPPORT ANNUEL D’EXPLOITATION DU SERVICE GESTION ET VALORISATION DES DECHETS – 2025
ATTRIBUTION AOT LAC DE MATEMALE-PARCELLE B1651 JEUX D’EAU
ARRÊT DES MODALITÉS DE COLLABORATION ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PYRÉNÉES CATALANES ET LES COMMUNES MEMBRES DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi)
Délibérations du 8 juin 2026
CONVENTION DE PARTENARIAT – Réemploi DEEE – Etablissement et Services de Réadaptation Professionnelle - Groupe Le Parc
CREATION DE POSTE – AGENT(E) D’ENTRETIEN
OPERATION COMPLEXE SPORTIF INTERCOMMUNAL – TROISIEME AUTORISATION D’EMPRUNT COURT TERME (AVANCE SUBVENTIONS)
BUDGET PRINCIPAL BUDGET PRIMITIF 2026
DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AU SEIN DE LA SPL PO AMENAGEMENT

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