documentation

Délibérations du lundi 21 septembre 2026
CONTRACTUALISATION AVEC L’ECO-ORGANISME ALCOME POUR LA FILIERE REP (Responsabilité Elargie des Producteurs) « DECHETS DES PRODUITS DU TABAC »
REGIE DE RECETTES « TOPO-GUIDES » REGLES DE FONCTIONNEMENT ET GRILLE DES TARIFS 2026
AUTORISATION DU PRESIDENT A ESTER EN JUSTICE ET CHOIX DE L’AVOCAT (DEFENSE DEVANT LA COUR ADMINISTRATIVE D’APPEL) AFFAIRE CC PYRENEES CATALANES C./ GUEYNE
MARCHE DE TRAVAUX : EQUIPEMENT ET RACCORDEMENT DE l’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU REFUGE DES CAMPORELLS
CONVENTION DE PARTENARIAT – COLLECTE DU TEXTILE – ASSOCIATION ARES
ESPACE SPORTIF INTERCOMMUNAL : MODIFICATION DE LA GRILLE TARIFAIRE 2026/2027
RECTIFICATION DE LA POSITION RIFSEEP DU POSTE DE COORDONNATEUR(RICE) RPE/ LAEP ITINERANT – POLE EJ2S
FORFAITS NEIGES CATALANES « ENFANTS DU TERRITOIRE »
Délibérations du 27 juillet 2026
ARRÊT DES MODALITÉS DE COLLABORATION ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PYRÉNÉES CATALANES ET LES COMMUNES MEMBRES DANS LE CADRE DE L'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi)
Exonération TEOM Monsieur DAFFARA

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