documentation

Délibérations du 27 octobre 2025
Règlement intérieur Piscine Complexe Sportif Matemale Pyrénées Catalanes
CREATION POSTE PERMANENT PUERICULTRICE
Mandat à donner au Président pour signer une convention avec la SAS « Les Lodges de la Baliu » pour la réalisation de travaux de déplacement d’un point d’apport volontaire des déchets (CSE)
CONVENTION DE COFINANCEMENT ENTRE LA CC PC ET LA COMMUNE DE FONT-ROMEU-ODEILLO-VIA POUR UN ABRIS VELO SECURISE SUR LE SITE DU COLLEGE LYCEE PIERRE DE COUBERTIN
ATTRIBUTION AOT MAGASIN LOCATION ET ACTIVITES OUTDOORS LLOSE
Délibérations du 8 septembre 2025
CONVENTION DE FINANCEMENT DU CONTRAT PLAN ETAT-REGION 2023-2027 RELATIVE A L'ACCES A L'HOPITAL TRANSFRONTALIER
INSTALLATION DE CONSIGNES VELO SECURISEES ACQUISES DANS LE CADRE DU PROGRAMME NATIONAL ALVEOLE PLUS ET VALIDATION DU TARIF APPLIQUE AUX USAGERS
Grille tarifaire Station Nordique du Capcir‐ Domaine du Col de la Llose 2025‐2026
MOTION DE SOUTIEN AUX COMMUNES SINISTREES
Convention de mécénat – Gravel 2025 Société ARENY

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