documentation

Délibérations du 2 février 2026
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EPIC TOURISTIQUES INTERCOMMUNAUX
Délibérations du 17 décembre 2025
MARCHE DE TRAVAUX : POLE ENFANCE HAUT CONFLENT
DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES PYRÉNÉES ORIENTALES POUR L’ÉQUIPEMENT MATÉRIEL D’UNE MÉDIATHÈQUE « TIERS-LIEU » / LECTURE NUMÉRIQUE
PROJET DE CONSTRUCTION DU POLE ENFANCE DU HAUT CONFLENT Demande de subvention REGION - CRECHE
Régularisation de recettes antérieures prescrites et non comptabilisées BUDGET PRINCIPAL
CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT SUPPRESSION DE 2 EMPLOIS PERMANENTS
MODIFICATION RIFSEEP – TRANSFERT FONT-ROMEU
MARCHE DE SERVICE : TRANSPORTS SORTIES SCOLAIRES ET EXTRA SCOLAIRES
SUPPRESSION DE 3 POSTES PERMANENTS Gestion et valorisation des déchets
Régularisation des dépenses antérieures prescrites et non comptabilisées BUDGET GESTION ET VALORISATION DES DECHETS

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