documentation

Délibérations du 18 janvier 2021
Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) – Bâtiment/Chalet d’accueil touristique du col de la Llose.
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S)
Demande de subvention Etat (DETR 2020) – acquisition de motoneiges pour la station nordique du Capcir
Fonds de concours RAILLEU - Achat matériel voirie.
Budget Scolaire – Décision Modificative n° 2 – Dépassement de Crédits Chapitre 67 – Charges exceptionnelles
convention pour la réalisation et le financement de la véloroute Formigueres-Montlouis
Instauration du régime des astreintes
convention de déneigement
Fonds de concours SANSA - travaux de voirie - réseau
Groupement de commande de services de télécommunication

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