documentation
 |
Ramassage « monstres » en Garrotxes
|
 |
Modification du tableau des effectifs, emplois permanents de l’établissement.
|
 |
Facturation pour cause de réparation suite à détérioration
|
 |
Tarifs location gymnase à l’année pour les clubs et associations sportives
|
 |
Vote des différents règlements de fonctionnement interne de l'établissement et du temps scolaire, péri et extrascolaire
|
 |
DM N°4 charges de personnel – Budget Principal
|
 |
Vente demi-parcelle ZAE Matemale / nouveaux tarif pour voie d’accès
|
 |
Accord vente Solaze et Accord entente avec la CAF
|
 |
Régie parkings de la ZAT du lac de Matemale : Remise gracieuse 64,30€
|
 |
Evolution budget médiathèque
|