documentation

Délibérations du 15 mai 2018
Création régie piscine complexe sportif
Construction bâtiment photovoltaïque ZAE Matemale
Mise en place d’un Comité Technique - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du non recueil de l’avis des représentants de la collectivité.
Fonds de concours Matemale
Création d’une régie des transports avec dispense de capacité professionnelle (utilisant deux véhicules au maximum)
Tarifs parking ZAT Lac de Matemale - 2018
Délibérations du 9 avril 2018
Mise à jour du tableau des effectifs. Le
Réfection route accès STEP La Cabanasse – Détérioration par la Communauté de communes / Service ordures ménagères
Intérêt communautaire « équipements sportifs » compétence « 4.2 Construction, entretien et fonctionnement d’équipements (…) sportifs d’intérêt communautaire »
Marché fournitures et pose de signalétique : pistes cyclo touristiques

Pages