documentation
 |
Vote des différents règlements de fonctionnement interne de l'établissement et du temps scolaire, péri et extrascolaire
|
 |
DM N°4 charges de personnel – Budget Principal
|
 |
Vente demi-parcelle ZAE Matemale / nouveaux tarif pour voie d’accès
|
 |
Accord vente Solaze et Accord entente avec la CAF
|
 |
Transfert des comptes du Budget « Atelier Relais de La Llagonne » vers le Budget Principal
|
 |
Fonds de concours Mont Louis - lanternes éclairage public
|
 |
Attribution AOT parcelle ZAT Lac de Matemale – Activité de trampoline
|
 |
Fonds de concours Planes - Annulation d’une demande et vote d’un nouveau fonds de concours
|
 |
Suppression de la compétence facultative « fourrière canine » des statuts de la Communauté de communes Pyrénées catalanes
|
 |
Montants des Attributions de Compensation (AC) 2019
|