documentation

Délibérations du 14 septembre 2020
Attribution marché de maintenance et matériels informatiques
Rapport annuel d’exploitation du service gestion et valorisation des déchets
Représentant de la Communauté de communes Pyrénées catalanes à l’UDSIS
Indemnités élus – montants
Augmentation de la durée de travail d’un emploi à temps non complet de 32/35ième à 35/35ièm.
Demande de subvention / Projet d’équipement d’une chaufferie automatique au granulé de bois pour le refuge gardé des Bouillouses (investissement).
Appel à manifestation d’interêt (AMI) « sites starter », étude de Nordic France
Délibérations du 27 juillet 2020
Nomination des membres de la Commission Consultative et de Suivi et d’Elaboration (C.C.E.S.).
Règlement intérieur périscolaire
Tarifs restauration scolaire rentrée scolaire 2020/2021.

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