documentation

Délibérations du 2 novembre 2020
forfaits Neiges Catalanes « enfants du territoire »
Avenant financier – Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire et petite enfance de Font-Romeu par la Commune de Font-Romeu
Atelier de découpe et de transformation de viande (ZAE Capcir à Matemale)
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonction par catégorie du RIFSEEP.
Délibérations du 14 septembre 2020
Demande de subvention / Projet de création d’un atelier de découpe et transformation sur la ZAE du Capcir à Matemale
Pôle Enfance Capcir Garrotxes à Matemale : modification de marché du Lot 2 Gros oeuvre (Avenant).
Enquête publique – projet de modification du profil d’un cours d’eau (Saint Pierre Dels Forcats)
Attribution marché de travaux d’imprimerie de la Communauté de Communes Pyrénées Catalanes.
Création d’une sous‐régie de vente topoguides au siège du PNR des Pyrénées Catalanes à Olette. Le lundi
Fond de concours SANSA – Acquisition d’un tracteur

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