documentation

Délibérations du 2 novembre 2020
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonction par catégorie du RIFSEEP.
Représentant au C.D.E.S.I
Avenant financier – Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, de Bolquère par la Commune de Bolquère
Atelier de découpe et de transformation de viande (ZAE Capcir à Matemale) : Approbation de la convention avec l’artisan.
Délibérations du 14 septembre 2020
Fond de concours SANSA – Acquisition d’un tracteur
Service ordures Ménagères (OM) – Marchés de service pour enlèvement, transport et traitement de déchets divers des déchèteries de Bolquère et Matemale : choix des prestataires.
Création d’emplois permanents pour le service scolaire
Mandat à donner à Monsieur Le Président pour signer et déposer un dossier de demande de Permis de Construire pour un atelier de découpe et de transformation de viande sur la parcelle n° 7 de la « Zone d’Activités Economique Capcir ».
Représentants aux comités Leader, Feder, et du Contrat Territorial.
Fond de concours Puyvalador aménagement de la piste forestière du Becet.

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