documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Accord de subvention – Programme PYLOT « opération en faveur de la réhabilitation de l’immobilier de loisirs des Pyrénées Catalanes »
Budget ZAE Matemale – ETAT DES RAR 2020 - RAR Recettes Investissement sur CA 2020 Le
Convention de partenariat chambre d’agriculture
Délibérations du 28 juin 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - Subventions aux EPIC - Modification imputation
demande de subventions CAF
AOT Col de la Llose – restauration et location de matériel
DM 1 - Reprise Excédent d’Investissement en Fonctionnement et RAR
Avenant à la Régie Animations
Création d’un emploi non-permanent – coordinateur / tuteur de Campus Connecté
Budget Principal – DM N° 3 - Modification imputation budgétaire Subvention de Fonctionnement au budget Scolaire

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