documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Election de la Commission Permanente de délégation de service public
Fonds de Concours Matemale
Demande de subvention LEN2020 pour équipement numérique des écoles
Délibérations du 28 juin 2021
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP
Tarifs et Règlement La Roue Gourmande
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - Subventions aux EPIC - Modification imputation
demande de subventions CAF
AOT Col de la Llose – restauration et location de matériel
DM 1 - Reprise Excédent d’Investissement en Fonctionnement et RAR
Avenant à la Régie Animations

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