documentation

Délibérations du 17 juin
Avenants conventions ZAT Lac de Matemale
Délibération portant arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale et tirant le bilan de la concertation.
Demande d’aide financière pour l’amélioration du stade de biathlon à Font Romeu
Règlement intérieur périscolaire et extrascolaire
Tarifs 2019 parkings périphériques et gestion
Délibérations du 13 mai 2019
Vote des Statuts de l’EPIC touristique intercommunal de Bolquère
Attribution AOT - gestion d’un parc locatif (activité touristique) de petite voiture électrique pour enfant
Election des membres de l’EPIC intercommunal touristique de Les Angles
marché public de service : maintenance chaufferies bois – nouveau titulaire.
marché public de service : Garantie dommages-ouvrage - Travaux extension Siège administratif de la Communauté de communes Pyrénées catalanes.

Pages