documentation

Délibérations du 14 septembre 2020
Indemnités élus – montants
Augmentation de la durée de travail d’un emploi à temps non complet de 32/35ième à 35/35ièm.
Délibérations du 27 juillet 2020
Adhésion au groupement de commande du Sydeel66 pour l'achat d'électricité, de fourniture et de services associés en matière d 'efficacité énergétique
Nomination des membres de la Commission Consultative et de Suivi et d’Elaboration (C.C.E.S.).
Règlement intérieur périscolaire
Tarifs restauration scolaire rentrée scolaire 2020/2021.
Création et composition de la Commission MAPA (Marchés passés en Procédure Adaptée). Délégation au Président pour la passation des marchés dispensés de procédure.
Fond de concours Puyvalador.
Exonération TEOM Monsieur Rivière.
Election des représentants aux Syndicats et associations.

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