documentation

Délibérations du 14 septembre 2020
Demande de subvention / Projet de création d’un atelier de découpe et transformation sur la ZAE du Capcir à Matemale
Pôle Enfance Capcir Garrotxes à Matemale : modification de marché du Lot 2 Gros oeuvre (Avenant).
Délibérations du 27 juillet 2020
Election de la Commission Permanente d’Appel d’Offres (CAO).
Nomination des représentants de la communauté de communes aux Neiges catalanes
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonction par catégorie du RIFSEEP.
Elections des membres des EPIC intercommunal touristique de Les Angles, Bolquère, Formiguères
Participation au fonds de solidarité régional – Dispositif L’OCCAL suite à la crise sanitaire Covid 19.
Election de la Commission de délégation de Service Publics de la communauté de Communes.
DÉGRÈVEMENT EXCEPTIONNEL AU PROFIT DES ENTREPRISES DE TAILLE PETITE OU MOYENNE DES SECTEURS PARTICULIÈREMENT AFFECTÉS PAR LA CRISE SANITAIRE
Restauration scolaire 2020-2021 : R.P.I Haut-Conflent.

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