documentation
 |
Représentants aux comités Leader, Feder, et du Contrat Territorial.
|
 |
Fond de concours Puyvalador aménagement de la piste forestière du Becet.
|
 |
DÉGRÈVEMENT EXCEPTIONNEL AU PROFIT DES ENTREPRISES DE TAILLE PETITE OU MOYENNE DES SECTEURS PARTICULIÈREMENT AFFECTÉS PAR LA CRISE SANITAIRE
|
 |
Restauration scolaire 2020-2021 : R.P.I Haut-Conflent.
|
 |
Commission de l’évaluation des transferts de charges de la Communauté de Communes.
|
 |
Adhésion au groupement de commande du Sydeel66 pour l'achat d'électricité, de fourniture et de services associés en matière d 'efficacité énergétique
|
 |
Nomination des membres de la Commission Consultative et de Suivi et d’Elaboration (C.C.E.S.).
|
 |
Règlement intérieur périscolaire
|
 |
Tarifs restauration scolaire rentrée scolaire 2020/2021.
|
 |
Création et composition de la Commission MAPA (Marchés passés en Procédure Adaptée). Délégation au Président pour la passation des marchés dispensés de procédure.
|