documentation

Délibérations du 17 décembre
DM budgétaire
Convention cadre GEMAPI Sègre
Présentation et débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) – Points n°2 et 3 à l’ordre du jour du conseil communautaire)
MSP de la Communauté de communes (Font Romeu, Bolquère, Les Angles)
Décision Modificative n° 2 Budget Principal – FCTVA 1er et 2ème Trimestre 2017 – Crédit au compte 10222
AOT TRAMPOLINE
Règlement intérieur salle de sport Complexe sportif intercommunal de Matemale
Partenariat vente forfaits ski de fond avec snowpass
Décision Modificative n° 1 Budget Ordures Ménagères – FCTVA 3ème Trimestre 2017 – Crédit au compte 10222
Création d’un poste d’Agent de communication, classé au grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe,

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