documentation
 |
Durées d’amortissement des biens
|
 |
Sélection des 3 candidats pour la phase offre de l’appel d’offre restreint pour la restructuration d'un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un bâtiment voisin.
|
 |
Création d’un budget annexe GEMAPI
|
 |
Mise à disposition du coordinateur des médiathèques au profit des communes de la CDC Pyrénées Catalanes ayant une bibliothèque en gestion.
|
 |
Ouverture d’un budget annexe pour l’Atelier de Découpe Le
|
 |
Désignation du Président du Comité Technique de la Communauté de Communes Pyrénées Catalanes.
|
 |
Recrutement d’un travailleur handicapé sur un emploi permanent Article 38, alinéa 7 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984.
|
 |
Modification de la composition de la Commission de l’évaluation des transferts de charges de la Communauté de Communes.
|
 |
Autorisation paiement des factures d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 – Budget Principal
|
 |
autorisant le Président à défendre dans le contentieux pendant devant le conseil des prud'hommes.
|