documentation

Délibérations du 9 mars 2020
Marchés de travaux Eco-rénovation Refuge des Bouillouses : attribution.
Demande de subvention auprès de la Région et du CD66 concernant la piste ski roue et biathlon.
Changement du nom du service et budget « ordures ménagères » par « Gestion et Valorisation des déchets »
Vote des taux d’imposition de la communauté de communes Pyrénées catalanes Le
Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Communauté de communes Pyrénées Catalanes - Point n°5 à l'ordre du jour du conseil communautaire.
Modification n°1 (forfait définitif de rémunération) au marché de maîtrise d’oeuvre, relatif à l’opération de réhabilitation de locaux existants pour la création d’une médiathèque multi pôle, à Font-Romeu et Les Angles.
Délibération de principe – Groupement d’employeur
Création d’emplois suite à avancements de grade au titre de l’année 2020, accessibles uniquement par la voie d’avancements de grade.
Délibérations du lundi 17 février
Réhabilitation du refuge gardé des Bouillouses - Demande de subventions Le
Maitrise d’oeuvre Atelier de découpe et de transformation de viande (ZAE Capcir) : autorisation de signature du marché.

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