documentation

Délibérations du 12 avril 2021
Vote de la recette de la taxe GEMAPI de la communauté de communes Pyrénées catalanes
Budget scolaire affectation du résultat 2020
Budget principal compte de gestion 2020
délégation de maîtrise d’ouvrage à l’Office66 – Médiathèques de Font-Romeu
Budget ZAE FONT ROMEU affectation du résultat 2020
Budget gestion et valorisation des déchets affectation du résultat 2020
Budget principal – budget primitif 2021
Budget ZAE MATEMALE affectation du résultat 2020
Délibérations du 22 mars 2021
Durées d’amortissement des biens
Sélection des 3 candidats pour la phase offre de l’appel d’offre restreint pour la restructuration d'un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un bâtiment voisin.

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