documentation
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Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S)
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Demande de subvention Etat (DETR 2020) – acquisition de motoneiges pour la station nordique du Capcir
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Fonds de concours RAILLEU - Achat matériel voirie.
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Budget Scolaire – Décision Modificative n° 2 – Dépassement de Crédits Chapitre 67 – Charges exceptionnelles
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convention pour la réalisation et le financement de la véloroute Formigueres-Montlouis
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Instauration du régime des astreintes
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convention de déneigement
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Fond de concours Puyvalador travaux profilage des chemins forestiers pour le développement de la filière bois.
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Admission en non-valeur – Budget gestion et valorisation des déchets.
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Modification de la composition de la Commission MAPA (Marchés passés en Procédure Adaptée). Délégation au Président pour la passation des marchés dispensés de procédure. Le
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