documentation

Délibérations du 18 janvier 2021
Attribution marché Carburants et Combustibles
Projet de travaux de restructuration et réhabilitation du complexe sportif Lancement d’une consultation pour un marché de maîtrise d’oeuvre
Délibérations du 30 novembre 2020
Requête contre les arrêtés préfectoraux instaurant de nouvelles zones ZPPA zones de présomption de prescription archéologique.
Participation au fonds de solidarité régional – AUGMENTATION DE LA PARTICIPATION.
Signature du CTG Convention Territoriale Globale Le
Désignation des membres de la commission GEMAPI Bassin versant du Ségre.
Régie parkings de la ZAT du lac de Matemale / Remise gracieuse 65€
Bail MSP Bolquère
Participation au fonds de solidarité régional – Dispositif L’OCCAL suite à la crise sanitaire Covid 19.
Fond de concours Puyvalador travaux profilage des chemins forestiers pour le développement de la filière bois.

Pages