documentation

Délibérations du 14 février 2022
SATEP 66 Rapport de visite avec Appui Technique du 07/09/2021
AVENANT N° 1 - MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION COMPLEXE SPORTIF MATEMALE
MISE A DISPOSITION D’UN AGENT CONTRACTUEL
CONVENTION FINANCIERE POUR LE REMBOURSEMENT D’UN EMPRUNT AU BENEFICE DE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE DELS FORCATS
CREATION DE POSTE – AVANCEMENT DE GRADE
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : REFUGE DES BOUILLOUSES
RECTIFICATION DE LA REPARTITION DES EMPLOIS DE LA COLLECTIVITE DANS LES GROUPES DE FONCTIONS PAR CATEGORIE RIFSEEP.
CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DE L’EMPRUNT RELATIF A LA CONSTRUCTION DE L’ECOLE DE SAINT-PIERRE DELS FORCATS
Avenant N°1 à la convention de participation financière. Atelier de découpe.
Délibérations du 13 décembre 2021
Service gestion et valorisation des déchets – Convention de fonctionnement entre le quai de transfert et la déchèterie de Bolquère.

Pages