documentation

Délibérations du 18 janvier 2021
Fonds de concours RAILLEU - Achat matériel voirie.
Budget Scolaire – Décision Modificative n° 2 – Dépassement de Crédits Chapitre 67 – Charges exceptionnelles
convention pour la réalisation et le financement de la véloroute Formigueres-Montlouis
Délibérations du 30 novembre 2020
Bail MSP Bolquère
Participation au fonds de solidarité régional – Dispositif L’OCCAL suite à la crise sanitaire Covid 19.
Fond de concours Puyvalador travaux profilage des chemins forestiers pour le développement de la filière bois.
Admission en non-valeur – Budget gestion et valorisation des déchets.
Modification de la composition de la Commission MAPA (Marchés passés en Procédure Adaptée). Délégation au Président pour la passation des marchés dispensés de procédure. Le
Accord de subvention – Programme PYLOT « opération en faveur de la réhabilitation de l’immobilier de loisirs des Pyrénées Catalanes.
Appel à projets « zéro déchet dans la nature » - Décision de déposer un dossier de candidature

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