documentation

Délibérations du 17 juin
Délibération portant arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale et tirant le bilan de la concertation.
Participation et soutien à la candidature de la Commune de Les Angles au dispositif Bourg-Centre de la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée
Règlement intérieur périscolaire et extrascolaire
Tarifs piscine et complexe de Matemale 2019
Pré programme et programme du pôle enfance du RPI Haut Conflent à construire sur la commune de la cabanasse.
Election élus intercommunaux au SIS (cantine) de Font Romeu – Egat – Targasonne – Bolquère
Tarif cantine 2019
Réalisation du Programme Local de Prévention des Dechets (P.L.P.D.) et mise en place d’une Commission Consultative et de Suivi et d’Elaboration (C.C.E.S.)
Délibérations du 13 mai 2019
modifications n°1 : lot 6A Menuiserie extérieure bois, et lot 7 Menuiserie intérieure bois – POLE PETITE ENFANCE MATEMALE.
marché public de fourniture de BIOPROPANE PAR PRIMAGAZ– POLE PETITE ENFANCE : marché sans publicité ni mise en concurrence.

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