documentation
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RECHERCHE D’UNE NOUVELLE RESSOURCE EN EAU POTABLE POUR L’ALIMENTATION DU REFUGE DES CAMPORELLS
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Transfert de deux emprunts de la Banque des Territoires et de La Banque Postale dans lecadre de la compétence optionnelle « équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire » à la CDC Pyrénées Catalanes.
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Suppression des sous-régies de recettes « topo-guides ».
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Admission en non-valeur Créances impayées
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Convention du contrat de relance et de transition écologique (CRTE).
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Avenant (03) au marché de maîtrise d’oeuvre, relatif à l’opération de réhabilitation de locaux existants pour la création d’une médiathèque multi pôle, à Font-Romeu et Les Angles.
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Convention SYDETOM66 / CC PYRENEES CATALANES
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Convention financière pour la réalisation de prestations de services entre la CDC Pyrénées Catalanes et la CDC Pyrénées Cerdagne – CONTRAT LOCAL DE SANTE.
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Convention financière pour la réalisation de prestations de services entre la CDC Pyrénées Catalanes et la CDC Pyrénées Cerdagne – AMI.
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Avenant à la délibération Régie Ski de Fond de la Station Nordique du Capcir – Domaine de La Llose du 13/09/21 sur les tarifs de la saison 2021/22
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