documentation

Délibérations du 22 mars 2021
Validation des règlements intérieurs et tarifs du complexe sportif de Matemale.
Motion pour la défense du service public – perception de Mont-Louis.
Approbation des modifications portées à la convention signée en 2019 avec la communauté de communes Pyrénées Cerdagne pour l’exercice de la compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) sur le bassin versant du Sègre.
Demande de subvention Région Campus Connecté.
Rapport de la C.L.E.C.T
Règlement intérieur : Espace Musculation-cardio-training
Délibérations du 1er mars 2021
Autorisation paiement des factures d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 – Budget Principal
autorisant le Président à défendre dans le contentieux pendant devant le conseil des prud'hommes.
Participation au fonds de solidarité régional - financement.
Reprise de l’Excédent d’Investissement 2019 en Section de Fonctionnement.

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