documentation
 |
caution badge barrière ZAT Lac de Matemale
|
 |
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
|
 |
Emprunts extension communauté de communes et construction médiathèque – crédit agricole
|
 |
Election de trois membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO).
|
 |
Annulation des 710 614 € et 436 508 de DSC pour les communes de Font Romeu et Bolquère votés le 9 avril 2018
|
 |
Demande de financement de l’étude de programmation urbaine, architecturale et paysagère de Mont Louis
|
 |
Approbation de la charte du réseau intercommunal des médiathèques et bibliothèques des Pyrénées Catalanes
|
 |
Restauration scolaire 2019-2020 : R.P.I Haut-Conflent.
|
 |
Conversion du contingent annuel de crédit de temps pour les représentants du personnel, membres titulaires et suppléants et pour le secrétaire du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : conversion de journées en heures.
|
 |
SCOT et charte du Parc naturel régional des Pyrénées catalanes – espaces naturels
|