documentation

Délibérations du lundi 17 février
Négociation et taux – groupement maîtrise d’oeuvre Pôle enfance Haut-Conflent.
Service Ordures Ménagères (OM) - Marchés de service pour enlèvement et traitement des divers déchets : prorogation de trois mois des marchés en cours. Lancement d’une nouvelle consultation.
Réhabilitation du refuge gardé des Bouillouses - Demande de subventions Le
Délibérations du 20 janvier 2020
Choix du cabinet d’architecte pour la construction du Pôle Enfance HAUT CONFLENT – suite à la procédure de concours d’architecte
Ramassage « monstres » en Garrotxes
Modification du tableau des effectifs, emplois permanents de l’établissement.
Facturation pour cause de réparation suite à détérioration
Création d’un poste d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe suite à avancement de grade au titre de l’année 2020, accessible uniquement par la voie d’avancement de grade.
Adhésion au RESOT66.
Validation du règlement collecte des déchets ménagers et assimilés

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