documentation
 |
Délibération n° xx-xx Concession de type Délégation de service public pour la gestion de la station de Font-Romeu Pyrénées 2000 (Sites nordiques) - Délibération sur le principe du recours à la délégation de service public (article L. 1411-4 du Code généra
|
 |
l’appel à manifestation d’intérêt « Rénovation des stations de montagnes»
|
 |
Participation 2020 et 2021 Syndicat Mixte de la Haute Vallée de l’Aude
|
 |
réduction du temps de travail d’un agent.
|
 |
désignation d’un conseiller d’administration du SPIC.
|
 |
Demande de subvention stade biathlon-piste ski roue
|
 |
DM N° 2 – Subventions de fonctionnement EPIC – Modification imputation budgétaire
|
 |
demande de subventions CAF
|
 |
Résiliation du contrat de maîtrise d’œuvre – refuge de la CALME
|
 |
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP
|