documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Marché de service : assistance à maitrise d’ouvrage pour la création d’un circuit de VTT Crosscountry
Budget Principal – DM n° 5 – Ouverture Crédits opération « Territoire Connecté »
Demande de subvention programmation culturelle.
Fonds de Concours Les Angles
Déploiement de la gestion collective de proximité des biodéchets : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
Marché de maitrise d’oeuvre pour la restructuration d’un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un batiment voisin – Validation de la tranche optionnelle 2
Délibérations du 28 juin 2021
DM 1 - Reprise Excédent d’Investissement en Fonctionnement et RAR
Avenant à la Régie Animations
Création d’un emploi non-permanent – coordinateur / tuteur de Campus Connecté
Budget Principal – DM N° 3 - Modification imputation budgétaire Subvention de Fonctionnement au budget Scolaire

Pages