documentation

Délibérations du 22 juillet 2019
fonds de concours Caudiès de Conflent
caution badge barrière ZAT Lac de Matemale
Délibérations du 17 juin
Création d’un emploi permanent, d’un poste d’Agent polyvalent du service ordures ménagères à compter du 20 juillet 2019.
Tarifs 2019 parkings périphériques et gestion
Participation et soutien à la candidature de la Commune de Les Angles au dispositif Bourg-Centre de la Région Occitanie Pyrénées-Méditerranée
Construction d’un pôle petite-enfance : marché de maîtrise d’oeuvre sur concours restreint.
Avenants conventions ZAT Lac de Matemale
Tarifs piscine et complexe de Matemale 2019
Délibération portant arrêt du projet de schéma de cohérence territoriale et tirant le bilan de la concertation.
Règlement intérieur périscolaire et extrascolaire

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