documentation
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Tarifs parking ZAT Lac de Matemale - 2018
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Créations de postes à compter du 1er juin 2018 suite à avancement de grades au titre de l’année 2018 et Modification du tableau des effectifs
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Fonds de concours Mont-Louis
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Réfection route accès STEP La Cabanasse – Détérioration par la Communauté de communes / Service ordures ménagères
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Intérêt communautaire « équipements sportifs » compétence « 4.2 Construction, entretien et fonctionnement d’équipements (…) sportifs d’intérêt communautaire »
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Marché fournitures et pose de signalétique : pistes cyclo touristiques
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Taux d’imposition 2018
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Autorisation occupation d’une parcelle de la ZAT du Lac de Matemale – Activités jeux gonflables
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Modifications des montants des charges transférées
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Fonds de concours
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