documentation

Délibérations du 4 novembre 2019
Attribution AOT parcelle ZAT Lac de Matemale – Activité de trampoline
Fonds de concours Planes - Annulation d’une demande et vote d’un nouveau fonds de concours
Suppression de la compétence facultative « fourrière canine » des statuts de la Communauté de communes Pyrénées catalanes
Montants des Attributions de Compensation (AC) 2019
Délibérations du 30 septembre 2019
ACHAT D’UN CRIBLE D’OCCASION POUR PLAQUETTES FORESTIERES (SCIERIE INTERCOMMUNALE).
BUDGET PRINCIPAL : Décision Modificative n° 1 : Dépassement de crédits SCoT
Création de deux emplois permanents, de deux postes d’Agent(e)s polyvalent(e)s du service technique à temps complet.
Pacte « Construisons bois Occitanie »
Fonds de concours Formiguères – Aménagement parking del rentado et pont sur la Lladure ; rénovation terrain de tennis
fermetures administratives ALSH et crèche intercommunaux de Les Angles ; ouvertures administratives ALSH et crèche intercommunaux du Pôle enfance Capcir Garrotxes

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