documentation

Délibérations du 14 septembre 2020
Attribution marché transports sorties scolaires, périscolaires et extra-scolaires
Communication du rapport annuel 2019 du service gestion et valorisation des déchets.
Demande de subvention DRAC concernant le Contrat Territoire Lecture
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonction par catégorie du RIFSEEP.
Délibérations du 27 juillet 2020
Fond de concours Puyvalador.
Exonération TEOM Monsieur Rivière.
Election des représentants aux Syndicats et associations.
Fond de concours Puyvalador.
Election de la Commission Permanente d’Appel d’Offres (CAO).
Nomination des représentants de la communauté de communes aux Neiges catalanes

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