documentation

Délibérations du 13 mai 2019
Vote des Statuts de l’EPIC touristique intercommunal de Les Angles
Attribution AOT gestion snack – restaurant piscine de Matemale / saison estivale 2019
Election des membres de l’EPIC intercommunal touristique de Formiguères
modifications n°1 : lot 6A Menuiserie extérieure bois, et lot 7 Menuiserie intérieure bois – POLE PETITE ENFANCE MATEMALE.
marché public de fourniture de BIOPROPANE PAR PRIMAGAZ– POLE PETITE ENFANCE : marché sans publicité ni mise en concurrence.
Délibération du 8 avril 2019
Contrat cadre territorial 2018 -2021 Région Occitanie/Département 66/Parc Naturel Régional des Pyrénées-Catalanes (dont la Communautés de Communes Pyrénées Catalanes)/Communauté de Communes du Roussillon-Conflent
Augmentation de la durée de travail de deux emplois à temps non complet de 32/35ième à 35/35ième.
marchés publics de fournitures : scolaires, de bureau, de ramettes papier – Choix des entreprises.
Modification du tableau des effectifs.
Clôture budget Atelier relais La Llagonne – affectation du résultat

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