documentation

Délibérations du 17 décembre
Convention cadre GEMAPI Sègre
Présentation et débat du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) – Points n°2 et 3 à l’ordre du jour du conseil communautaire)
MSP de la Communauté de communes (Font Romeu, Bolquère, Les Angles)
Décision Modificative n° 2 Budget Principal – FCTVA 1er et 2ème Trimestre 2017 – Crédit au compte 10222
AOT TRAMPOLINE
Règlement intérieur salle de sport Complexe sportif intercommunal de Matemale
Partenariat vente forfaits ski de fond avec snowpass
Décision Modificative n° 1 Budget Ordures Ménagères – FCTVA 3ème Trimestre 2017 – Crédit au compte 10222
Création d’un poste d’Agent de communication, classé au grade d’adjoint administratif principal de 2ème classe,
Délibérations du 15 novembre
Convention de gestion du service intercommunal scolaire, périscolaire, extrascolaire de Bolquère par la Commune de Bolquère

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