documentation

Délibérations du 1er octobre 2018
Participation et soutien à la candidature de la Commune de Font-Romeu au dispositif Bourg-Centre de la Région Occitanie
Appel d'offre DSP du refuge des Camporells - octobre 2019
Délibérations du 3 septembre 2018
Modification du budget annexe ZAE « Haute Cerdagne - Font Romeu » et tarifs des parcelles – 2nd tranche
Fonds de concours Les Angles
Avance trésorerie SPIC
Nouveaux statuts SMBVT – Compétence GEMAPI – Périmètre
Créances éteintes suite à une procédure de redressement judiciaire
Fonds de concours n°3 Railleu (divers dossiers)
Financement poste mutualisé au PNR – Elaboration plan de gestion
Instauration taxe GEMAPI et vote du montant 2019 attendu

Pages