documentation

Délibérations du 1er octobre 2018
Appel d'offre DSP du refuge des Camporells - octobre 2019
Réalisation d’une Médiathèque multi pôle sur deux sites - Font-Romeu et Les Angles : choix du maître d’oeuvre.
Délibérations du 3 septembre 2018
Créances éteintes suite à une procédure de redressement judiciaire
Fonds de concours n°3 Railleu (divers dossiers)
Financement poste mutualisé au PNR – Elaboration plan de gestion
Instauration taxe GEMAPI et vote du montant 2019 attendu
Prêt Dameuse SIECA Cambre d’Aze
Vente parcelle GAEC LE Dourmidou
Mutualisation temps agent technique communauté de communes avec le SPIC
Fonds de concours Bolquère

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