documentation

Délibérations du 15 mai 2018
Tarifs parking ZAT Lac de Matemale - 2018
Créations de postes à compter du 1er juin 2018 suite à avancement de grades au titre de l’année 2018 et Modification du tableau des effectifs
Fonds de concours Mont-Louis
Signature du Contrat Territoire-Lecture Communauté de communes Pyrénées Catalanes/Département des Pyrénées – orientales / DRAC Occitanie 2018 / 2020
Tarifs La Belle Rouge 2018 et Règlement
Délibérations du 9 avril 2018
Autorisation occupation d’une parcelle de la ZAT du Lac de Matemale – Activités jeux gonflables
Modifications des montants des charges transférées
Fonds de concours
Dotation de solidarité communautaire 2018 – Font Romeu
ZAE Matemale : Lancement procédure en vue de la construction d’un « atelier relais » via crédit-bail et demande de subvention

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