documentation

Délibérations du 3 septembre 2018
Fonds de concours n°3 Railleu (divers dossiers)
Financement poste mutualisé au PNR – Elaboration plan de gestion
Instauration taxe GEMAPI et vote du montant 2019 attendu
Délibérations du 15 mai 2018
Créations de postes à compter du 1er juin 2018 suite à avancement de grades au titre de l’année 2018 et Modification du tableau des effectifs
Fonds de concours Mont-Louis
Signature du Contrat Territoire-Lecture Communauté de communes Pyrénées Catalanes/Département des Pyrénées – orientales / DRAC Occitanie 2018 / 2020
Tarifs La Belle Rouge 2018 et Règlement
Modification règlement ramassage ordures ménagères – recouvrement des frais de remise en état des points d’apport volontaire et des abords de déchèteries
Tarifs piscine – complexe sportif
Extension siège communauté de communes Pyrénées catalanes – autorisation signature Le

Pages