documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Participation 2020 et 2021 Syndicat Mixte de la Haute Vallée de l’Aude
Actualisation plan de financement -Demande de subvention / Projet de création d’un atelier de découpe et transformation sur la ZAE du Capcir à Matemale
réduction du temps de travail d’un agent.
désignation d’un conseiller d’administration du SPIC.
Délibération n° xx-xx Concession de type Délégation de service public pour la gestion de la station de Font-Romeu Pyrénées 2000 (Sites nordiques) - Délibération sur le principe du recours à la délégation de service public (article L. 1411-4 du Code généra
l’appel à manifestation d’intérêt « Rénovation des stations de montagnes»
Election de la Commission Permanente de délégation de service public
Fonds de Concours Matemale
Demande de subvention LEN2020 pour équipement numérique des écoles
Délibérations du 28 juin 2021
Tarifs 2021 Parkings Véhicules ZAT Lac de Matemale

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