documentation

Délibérations du 25 octobre 2021
Emprunts à court terme (attente subventions et FCTVA) Atelier de découpe
Budget Principal – Régularisation des Avances faîtes au SPIC
Délibérations du 13 septembre 2021
l’appel à manifestation d’intérêt « Avenir Montagnes Ingénierie»,
Fonds de Concours Matemale
Accord de subvention – Programme PYLOT « opération en faveur de la réhabilitation de l’immobilier de loisirs des Pyrénées Catalanes »
Demande de subvention LEN2020 pour équipement numérique des écoles
Participation 2021 Syndicat Mixte du Bassin Versant de la têt
Budget ZAE Matemale – ETAT DES RAR 2020 - RAR Recettes Investissement sur CA 2020 Le
Marché de service : assistance à maitrise d’ouvrage pour la création d’un circuit de VTT Crosscountry
Budget Principal – DM n° 5 – Ouverture Crédits opération « Territoire Connecté »

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