documentation

Délibérations du 13 décembre 2021
Délibération relative au temps de travail
demande de subvention en faveur du projet de rénovation et extension d’un bâtiment existant, pour la création d’un bâtiment d’accueil de sportifs – inscrit au sein du DTA (Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportif
Convention de transfert
Programme PYLOT - DOSSIER ROUANET - DESCLAUX
ACHAT D’UN CHASSIS POIDS LOURD AVEC BENNE À ORDURES MÉNAGÈRES D’OCCASION
Régularisation des frais de fonctionnement de la compétence « équipements de l’enseignement préélémentaire et élémentaire d’intérêt communautaire » de l’exercice 2020 de la CDC Pyrénées Catalanes à la commune de Font-Romeu.
Emprunt La Banque Postale – Prêt Relais – Refuge des Bouillouses
Tarifs bain chaud complexe sportif saison hiver 2021-2022
Autorisation de recrutement d’emplois saisonniers hiver 2021.
Convention du contrat de relance et de transition écologique (CRTE).

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