documentation

Délibérations du 3 septembre 2018
Fonds de concours Bolquère
Délibérations du 15 mai 2018
Modification règlement ramassage ordures ménagères – recouvrement des frais de remise en état des points d’apport volontaire et des abords de déchèteries
Tarifs piscine – complexe sportif
Extension siège communauté de communes Pyrénées catalanes – autorisation signature Le
Modalités d’application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel à compter du 1er janvier 2018.
Fonds de concours Caudiès de Conflent (n°2)
Mise en place du paiement en ligne TIPI
Création régie piscine complexe sportif
Construction bâtiment photovoltaïque ZAE Matemale
Mise en place d’un Comité Technique - Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique et décision du non recueil de l’avis des représentants de la collectivité.

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