documentation

Délibérations du 4 novembre 2019
Tarifs ski de fond saison 2019 -2020 pour la station nordique du Capcir – Domaine de la Llose
Transfert des comptes du Budget « Atelier Relais de La Llagonne » vers le Budget Principal
Fonds de concours Mont Louis - lanternes éclairage public
Attribution AOT parcelle ZAT Lac de Matemale – Activité de trampoline
Fonds de concours Planes - Annulation d’une demande et vote d’un nouveau fonds de concours
Suppression de la compétence facultative « fourrière canine » des statuts de la Communauté de communes Pyrénées catalanes
Montants des Attributions de Compensation (AC) 2019
Fonds de concours Caudiès de Conflent – travaux électriques atelier municipal
Transfert des comptes du Budget « Atelier Relais de La Llagonne » vers le Budget Principal
Validation 3e Plan de gestion de Mont Louis – UNESCO / 2019 – 2024

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