documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
création de postes pour le pôle EIB
Marché de maitrise d’oeuvre pour la restructuration d’un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un batiment voisin – Validation de la tranche optionnelle 2
Budget Principal – DM N° 4 – Augmentation de Crédits Opérations « Extension La Quillane », « Maison France Service » « Campus Connecté » « Piste Ski Roues »
Marchés de travaux atelier de découpe-ZAE Capcir : attribution.
Gratuité de l’inscription dans le Réseau des médiathèques Pyrénées Catalanes.
Tarifs ski de fond saison 2021 -2022 pour la Station Nordique du Capcir – Domaine de La Llose
Délibérations du 28 juin 2021
Budget Principal – DM N° 3 - Modification imputation budgétaire Subvention de Fonctionnement au budget Scolaire
Exonération TEOM Monsieur Rivière
AOT ZAT Matemale – trottinettes électriques

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