documentation

Délibérations du 2 novembre 2020
Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) – Bâtiment/Chalet d’accueil touristique du col de la Llose.
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonction par catégorie du RIFSEEP.
Atelier de découpe et de transformation de viande (ZAE Capcir à Matemale)
Délibérations du 14 septembre 2020
Travaux d’extension du siège administratif –La Quillane : modification des marchés (Avenants).
Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés.
Demande de subvention / Projet de création d’un atelier de découpe et transformation sur la ZAE du Capcir à Matemale
Pôle Enfance Capcir Garrotxes à Matemale : modification de marché du Lot 2 Gros oeuvre (Avenant).
Enquête publique – projet de modification du profil d’un cours d’eau (Saint Pierre Dels Forcats)
Attribution marché de travaux d’imprimerie de la Communauté de Communes Pyrénées Catalanes.
Création d’une sous‐régie de vente topoguides au siège du PNR des Pyrénées Catalanes à Olette. Le lundi

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