documentation

Délibérations du 25 octobre 2021
Adoption de l’Avant-Projet Définitif et demande de subventions pour la réhabilitation des bâtiments des futures médiathèques
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
Emprunts à court terme (attente subventions et FCTVA) refuge des Bouillouses
Emprunts à court terme (attente subventions et FCTVA) Atelier de découpe
Budget Principal – Régularisation des Avances faîtes au SPIC
Délibérations du 13 septembre 2021
Fonds de Concours Matemale
Demande de subvention LEN2020 pour équipement numérique des écoles
Délibération n° xx-xx Concession de type Délégation de service public pour la gestion de la station de Font-Romeu Pyrénées 2000 (Sites nordiques) - Délibération sur le principe du recours à la délégation de service public (article L. 1411-4 du Code généra
l’appel à manifestation d’intérêt « Rénovation des stations de montagnes»
Participation 2021 Syndicat Mixte du Bassin Versant de la têt

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