documentation
 |
DM 1 - Reprise Excédent d’Investissement en Fonctionnement et RAR
|
 |
Avenant à la Régie Animations
|
 |
Création d’un emploi non-permanent – coordinateur / tuteur de Campus Connecté
|
 |
Budget Principal – DM N° 3 - Modification imputation budgétaire Subvention de Fonctionnement au budget Scolaire
|
 |
Exonération TEOM Monsieur Rivière
|
 |
AOT ZAT Matemale – trottinettes électriques
|
 |
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU Conseil Communautaire DM RAR INVESTISSEMENT
|
 |
Budget Principal – Versement Subvention de Fonctionnement vers le Budget Scolaire
|
 |
déclaration d’intention du contrat de relance et de transition écologique (CRTE)
|
 |
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - Versement Subvention de fonctionnement au budget
|