documentation
 |
CONVENTION FINANCIERE POUR LE REMBOURSEMENT D’UN EMPRUNT AU BENEFICE DE LA COMMUNE DE FONT-ROMEU
|
 |
AVENANT N° 1 AU MARCHE POUR SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS ET SERVICES ASSOCIES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDE COORDONNEE PAR LE DEPARTEMENT DES PYRENEES-ORIENTALES.
|
 |
RECHERCHE D’UNE NOUVELLE RESSOURCE EN EAU POTABLE POUR L’ALIMENTATION DU REFUGE DES CAMPORELLS
|
 |
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE – ATELIER DE DECOUPE ET DE TRANSFORMATION
|
 |
MODIFICATION DE LA DUREE DE TRAVAIL DE QUATRE EMPLOIS A TEMPS COMPLET ET NON-COMPLET
|
 |
CONVENTION POUR LE FINANCEMENT DE L’EMPRUNT RELATIF A LA CONSTRUCTION DE L’ECOLE DE FONT-ROMEU
|
 |
Délibération relative au temps de travail
|
 |
demande de subvention en faveur du projet de rénovation et extension d’un bâtiment existant, pour la création d’un bâtiment d’accueil de sportifs – inscrit au sein du DTA (Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportif
|
 |
Convention de transfert
|
 |
Programme PYLOT - DOSSIER ROUANET - DESCLAUX
|