documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
désignation d’un conseiller d’administration du SPIC.
Demande de subvention stade biathlon-piste ski roue
Election de la Commission Permanente de délégation de service public
Dossier FSUN – Territoire connecté : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
Fonds de Concours Matemale
Demande de subvention LEN2020 pour équipement numérique des écoles
Délibérations du 28 juin 2021
demande de subventions CAF
Résiliation du contrat de maîtrise d’œuvre – refuge de la CALME
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP
Tarifs et Règlement La Roue Gourmande

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