documentation
 |
AVENANT N° 1 - MAITRISE D’OEUVRE REHABILITATION COMPLEXE SPORTIF MATEMALE
|
 |
MISE A DISPOSITION D’UN AGENT CONTRACTUEL
|
 |
CONVENTION FINANCIERE POUR LE REMBOURSEMENT D’UN EMPRUNT AU BENEFICE DE LA COMMUNE DE SAINT-PIERRE DELS FORCATS
|
 |
Annexe Convention financière pour la réalisation de prestations de services entre la CDC Pyrénées Catalanes et la CDC Pyrénées Cerdagne – AMI.
|
 |
Avenant n° 1 au contrat de concession pour la gestion et l’exploitation du refuge des Camporells.
|
 |
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
|
 |
Modification du règlement intérieur de la CDC Pyrénées Catalanes.
|
 |
Marchés de travaux atelier de découpe-ZAE Capcir : attribution 2ème mise en ligne.
|
 |
Convention de transfert de gestion d’ouvrage avec la commune de Font-Romeu pour la construction d’une médiathèque.
|
 |
Service gestion et valorisation des déchets - Augmentation du tarif de facturation de l’enlèvement des bacs à roulettes pour les professionnels liés par conventions.
|