documentation

Délibérations du 13 décembre 2021
Programme PYLOT - DOSSIER ROUANET - DESCLAUX
Convention de transfert
Délibérations du 25 octobre 2021
Budget Principal · Crédits au chapitre 041 - Opérations patrimoniale
AVENANT – Convention SMROM Communauté de Communes Pyrénées Catalanes.
convention prestation tourisme Mont-Louis
Budget ZAE Font Romeu – RAR sur CA 2020 et BP 2021
CONVENTION DÉPARTEMENT – EPCI GFU ET DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE
Adoption de l’Avant-Projet Définitif et demande de subventions pour la réhabilitation des bâtiments des futures médiathèques
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
Emprunts à court terme (attente subventions et FCTVA) refuge des Bouillouses

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