documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Budget Principal – DM n° 5 – Ouverture Crédits opération « Territoire Connecté »
Convention de partenariat chambre d’agriculture
Demande de subvention programmation culturelle.
Marché de maitrise d’oeuvre pour la restructuration d’un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un batiment voisin – Validation de la tranche optionnelle 2
Fonds de Concours Les Angles
Déploiement de la gestion collective de proximité des biodéchets : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
Marchés de travaux atelier de découpe-ZAE Capcir : attribution.
Modifications des statuts du Sydetom66 – Mise en oeuvre de la Tarification par flux
Tarifs ski de fond saison 2021 -2022 pour la Station Nordique du Capcir – Domaine de La Llose
Budget Gestion et Valorisation des déchets – DM n° 1 - RAR sur CA 2020 et BP 2021

Pages