documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Déploiement de la gestion collective de proximité des biodéchets : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
Modifications des statuts du Sydetom66 – Mise en oeuvre de la Tarification par flux
Tarifs ski de fond saison 2021 -2022 pour la Station Nordique du Capcir – Domaine de La Llose
Budget Gestion et Valorisation des déchets – DM n° 1 - RAR sur CA 2020 et BP 2021
Crédits Opération Territoire Connecté
Approbation de la convention d’adhésion au plan départemental de lecture publique 2021 - 2027
Représentants au Parc Naturel Régional des Pyrénées Catalanes
Marché de service : mission de contrôle technique pour la restructuration du complexe sportif de Matemale.
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
Actualisation plan de financement -Demande de subvention / Projet de création d’un atelier de découpe et transformation sur la ZAE du Capcir à Matemale

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