documentation

Délibérations du 13 décembre 2021
Avenant à la délibération Régie Ski de Fond de la Station Nordique du Capcir – Domaine de La Llose du 13/09/21 sur les tarifs de la saison 2021/22
demande de subvention en faveur du projet de rénovation et extension d’un bâtiment existant, pour la création d’un bâtiment d’accueil de sportifs – inscrit au sein du DTA (Diagnostic Territorial Approfondi des installations et besoin d’équipements sportif
Délibération relative au temps de travail
Convention de transfert
Programme PYLOT - DOSSIER ROUANET - DESCLAUX
Délibérations du 25 octobre 2021
Budget Principal · Crédits au chapitre 041 - Opérations patrimoniale
AVENANT – Convention SMROM Communauté de Communes Pyrénées Catalanes.
convention prestation tourisme Mont-Louis
Budget ZAE Font Romeu – RAR sur CA 2020 et BP 2021
CONVENTION DÉPARTEMENT – EPCI GFU ET DÉVELOPPEMENT NUMÉRIQUE

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