documentation

Délibérations du 25 octobre 2021
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
Emprunts à court terme (attente subventions et FCTVA) refuge des Bouillouses
Emprunts à court terme (attente subventions et FCTVA) Atelier de découpe
Budget Principal – Régularisation des Avances faîtes au SPIC
Budget Gestion et Valorisation des Déchets : Cendriers – Participation des Communes
CONVENTION Régie d’exploitation du Tourisme et du Patrimoine de Montlouis et Communautés de Communes PYRENEES-CATALANES
Délibérations du 13 septembre 2021
Dossier FSUN – Territoire connecté : Approbation de l’opération, validation de son plan de financement et autorisation à donner au président pour solliciter une subvention
Participation 2021 Syndicat Mixte du Bassin Versant de la têt
Budget ZAE Matemale – ETAT DES RAR 2020 - RAR Recettes Investissement sur CA 2020 Le
Convention de partenariat chambre d’agriculture

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