documentation

Délibérations du 13 septembre 2021
Modifications des statuts du Sydetom66 – Mise en oeuvre de la Tarification par flux
Budget Gestion et Valorisation des déchets – DM n° 1 - RAR sur CA 2020 et BP 2021
Approbation de la convention d’adhésion au plan départemental de lecture publique 2021 - 2027
Marché de service : assistance à maitrise d’ouvrage pour la création d’un circuit de VTT Crosscountry
Budget Principal – DM n° 5 – Ouverture Crédits opération « Territoire Connecté »
Représentants au Parc Naturel Régional des Pyrénées Catalanes
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP.
création de postes pour le pôle EIB
Marché de maitrise d’oeuvre pour la restructuration d’un complexe sportif avec option de réhabilitation d’un batiment voisin – Validation de la tranche optionnelle 2
Marchés de travaux atelier de découpe-ZAE Capcir : attribution.

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