documentation

Délibérations du 28 juin 2021
demande de subventions CAF
Résiliation du contrat de maîtrise d’œuvre – refuge de la CALME
Rectification de la répartition des emplois de la collectivité dans les groupes de fonctions par catégorie du RIFSEEP
Tarifs et Règlement La Roue Gourmande
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS - Subventions aux EPIC - Modification imputation
demande de subventions CAF
AOT Col de la Llose – restauration et location de matériel
DM 1 - Reprise Excédent d’Investissement en Fonctionnement et RAR
Avenant à la Régie Animations
Création d’un emploi non-permanent – coordinateur / tuteur de Campus Connecté

Pages